Délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 21 mai 2026
Publiées le 27 mai 2026

• Délibération 2026-26 Délégation du Conseil au Maire - Modification
• Délibération 2026-27 ​​​​Subvention aux Anciens Combattants
• Délibération 2026-28 Subvention à l'Aiki Goshindo
• Délibération 2026-29 ​​​​​​Subvention au LABC
• Délibération 2026-30 ​​​​​Subvention aux Archers des Estaches
• Délibération 2026-31 ​​​​​​​Subvention à Sport pour tous
• Délibération 2026-3​​​​​​​2 Subvention aux Clefs du bonheur
• Délibération 2026-3​​​​​​​3 Mise à disposition au Loisir Pétanque Attaquoise
• Délibération 2026-3​​​​​​​4 Mise à disposition au FC Les Attaques
• Délibération 2026-3​​​​​​​5 Mise à disposition au Club détente
• Délibération 2026-3​​​​​​​6 Mise à disposition à Toutes au sport
• Délibération 2026-3​​​​​​​7 Mise à disposition aux Gazelles
• Délibération 2026-3​​​​​​​8 Subvention au CCAS
• Délibération 2026-3​​​​​​​9 Subvention au RASED
• Délibération 2026-40 Sorties scolaires de fin d’année – Présentation du projet et demande de subvention
• Délibération 2026-4​​​​​​​1 Création d’un conseil municipal des Jeunes
• Délibération 2026-4​​​​​​​2 Création d’un marché hebdomadaire le vendredi soir
• Délibération 2026-4​​​​​​​3 Tarifs des droits de place
• Délibération 2026-4​​​​​​​4 Travaux sur le terrain de foot – Présentation du projet et demande de subvention
• Délibération 2026-4​​​​​​​5 Location de la salle polyvalente à l’association Rêve d’Enfant du Calaisis

Délibérations du Conseil Municipal du 23 avril 2026
Publiées le 4 mai 2026

• Règlement intérieur du Conseil Municipal
• Note du budget
• Délibération 2026-13 Règlement intérieur du Conseil Municipal
• Délibération 2026-14 Compte Financier Unique 2025
• Délibération 2026-15 Affectation des résultats
• Délibération 2026-16 Taux d'imposition 2026
• Délibération 2026-17 Budget Primitif 2026
• Délibération 2026-18 Cadeau de fin d'année aux CM2
• Délibération 2026-19 Autorisation de recours aux contractuels
• Délibération 2026-20 Désignation de représentants au CNAS
• Délibération 2026-21 Désignation d'un représentant à la FDE
• Délibération 2026-22 Désignation représentant à la CLI
• Délibération 2026-23 Désignation correspondant défense
• Délibération 2026-24 Proposition de membres à la Commission Communale des Impôts Directs
• Délibération 2026-25 Désignation de représentants au sein de la CLECT

Délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Publiées le 25 mars 2026

• Délibération 2026-03 Election du Maire
• Délibération 2026-04 Nombre d'adjoints
• Délibération 2026-05 Election des adjoints
• Délibération 2026-06 Commission Appel d'Offres
• Délibération 2026-07 Commission Finances
• Délibération 2026-08 Composition du CCAS
• Délibération 2026-09 Election des administrateurs du CCAS
• Délibération 2026- 10 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
• Délibération 2026-11 Indemnités de fonction du Maire
• Délibération 2026-12 Indemnités de fonction des adjoints