Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 23 avril 2026
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Note du budget
- Délibération 2026-13 Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Délibération 2026-14 Compte Financier Unique 2025
- Délibération 2026-15 Affectation des résultats
- Délibération 2026-16 Taux d'imposition 2026
- Délibération 2026-17 Budget Primitif 2026
- Délibération 2026-18 Cadeau de fin d'année aux CM2
- Délibération 2026-19 Autorisation de recours aux contractuels
- Délibération 2026-20 Désignation de représentants au CNAS
- Délibération 2026-21 Désignation d'un représentant à la FDE
- Délibération 2026-22 Désignation représentant à la CLI
- Délibération 2026-23 Désignation correspondant défense
- Délibération 2026-24 Proposition de membres à la Commission Communale des Impôts Directs
- Délibération 2026-25 Désignation de représentants au sein de la CLECT
Délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026
- Délibération 2026-03 Election du Maire
- Délibération 2026-04 Nombre d'adjoints
- Délibération 2026-05 Election des adjoints
- Délibération 2026-06 Commission Appel d'Offres
- Délibération 2026-07 Commission Finances
- Délibération 2026-08 Composition du CCAS
- Délibération 2026-09 Election des administrateurs du CCAS
- Délibération 2026- 10 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
- Délibération 2026-11 Indemnités de fonction du Maire
- Délibération 2026-12 Indemnités de fonction des adjoints
Délibérations du Conseil Municipal du 26 février 2026
- Délibération 2026-01 Désaffection et déclassement du domaine public du bâtiment de l'ancienne poste
- Délibération 2026-02 Cession du bâtiment de l'ancienne poste